Déposée par voie électronique le 21 décembre 2020 par monsieur Benoît d'Hau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « indé SENS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2021-02 du 15 janvier 2021. .
Le déposant est monsieur Benoît d'Hau domicilié(e) 1919 Avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Benoît d'Hau - 1919 Avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France
BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer - 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France
Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques enregistrés ; disques audio-vidéo ; disques vidéo enregistrés ; disques audio enregistrés ; bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio enregistrés, compacts disques vidéo enregistrés, disques optiques enregistrés, publications électroniques (téléchargeables), musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; fichiers de musique téléchargeables ;
Télédiffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; diffusion de programmes de télévision ; offre (transmission) de musique numérique par télécommunications ; services de télécommunications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services d'agence d'informations (nouvelles) en ligne, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; agence de presse ;
Education ; formation ; divertissements ; services d'artistes de spectacles, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement et culture dans le domaine musical ; publication et édition de livres, de disques et de disques vidéo, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de spectacles (services d'impresarios), postsynchronisation, production de films autres que films publicitaires, production de représentations musicales, production de spectacles ; production, organisation et représentation de spectacles de danse, de musique, de chant et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement notamment divertissement musical ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrements sonores. Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; services de production de musique ; représentations scéniques animées ou en direct ; représentations musicales et de chant, service de studio d'enregistrement.
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